Rachat de licence.

[Hobbes Ze Tiger]

Salut à tous, me posais une petite question...
Lors d'une création d'entreprise, est-ce qu'une boîte peut racheter des logiciels avec leur licence à une autre boîte qui les vendrait d'occasion.
Ces derniers servirait evidemment à un usage professionel. Est-ce légal ?

 

[Moonwalker]

Les conditions de cession sont décrites dans les licences.

Je présume que cela dépend du logiciel. On peut revendre Win***, OS X aussi, mais je n'ai pas vérifié .

 

[hippo sulfite]

Pour les logiciels, il faut effectivement vérifier les contrats de licences (qui peuvent être spécifiques pour certaines grosses entreprises).
Pour les systèmes, il ne faut pas oublier qu'en général, les systèmes sont dits d'origine (vendus avec le hardware) sauf après une montée de version. Et dans ce cas les licences sont attachées aux machines avec lesquelles ils ont été achetés.

Même dans le cas de licences acquises pour une montée de version, il est possible que cela ait été fait dans le cadre d'un contrat dit d'entreprise comme celui qui permet d'installer autant de licences qu'on le souhaite mais avec un contrat d'engagement de déclaration. Le fournisseur se réservant le droit d'effectuer des contrôles. Il existe même une organisation qui se charge de les faire : le B.S.A. J'ai eu à répondre à leurs investigations à plusieurs reprises.

Enfin, il faut savoir que dans le cadre des licences de logiciels, la majorité de ces contrats sont à la licence utilisée et non à la licence installée. ce qui nécessite la mise en place d'un serveur d'accès qui ne laissera tourner simultanément que le nombre de licences acquises.

 

[WebOliver]

Le fournisseur se réservant le droit d'effectuer des contrôles. Il existe même une organisation qui se charge de les faire : le B.S.A. J'ai eu à leur répondre à leurs investigations à plusieurs reprises.

Il faut préciser que le BSA n'a aucune légitimité dans la défense des droits d'auteurs en ce qui concerne les logiciels.

Leur action se limite à l'information, à la prévention du piratage, ils n'ont aucun moyen répressif, si ce n'est de dénoncer un cas à la justice (mais il faut qu'ils aient eu connaissence du cas, et à part la délation...). Tout cela se joue beaucoup sur la peur. Ils l'ont très bien compris.

 

[Hobbes Ze Tiger]

En l'occurence il s'agirait dans le cas présent de savoir si une boîte de pub qui se crée pouvait racheter des logiciels comme photoshop ou illustrator à une boîte qui ne s'en sert plus et les revendrait.

 

[teo]

Je ne pense pas qu'il y est d'obstacles, tant que le précédent utilisateur efface sur le-s poste-s de travail les versions des logiciels qu'il te cède.

Dans ce cas, tu appelles le fabricant (Adobe ?) et tu fais le passage des licences directement (propriétaire, adresse contact etc.) avec eux, comme ça tu es enregistré et tu as accès éventuellement aux mises à jour et à l'aide en ligne. Et tu exiges aussi une facture à la boite qui te les vend et qui te confirme qu'elle ne garde pas de copie du logiciel en question

 

[Hobbes Ze Tiger]

Adobe (puisqu'on parle de celui-ci, mais il va y en avoir d'autres) ne risque pas de rechigner à pratiquer un nouvel enregistrement sachant qu'il s'agit d'une licence "d'occase" on va dire et qu'elle n'a rien à y gagner ?

 

[teo]

elle sera toujours contente de savoir que tu lui acheteras sans doute une mise à jour une fois les licences UB sorties

 

[Pascal 77]

Adobe (puisqu'on parle de celui-ci, mais il va y en avoir d'autres) ne risque pas de rechigner à pratiquer un nouvel enregistrement sachant qu'il s'agit d'une licence "d'occase" on va dire et qu'elle n'a rien à y gagner ?

Adobe, je ne sais pas, mais il y a quelques années, Aware m'a enregistré une licence Omnis 7 v3 achetée d'occasion (prix du neuf 40 000 FF, c'était avant l'€) sur présentation d'une copie de la facture d'achat, et d'une attestation du propriétaire précédent. Ils n'ont pas posés de question, et m'ont ensuite fournis toutes les mises à jour gratuites sans le moindre problème.

Il n'est pas dans l'intérêt d'un éditeur de logiciel de refuser ce genre de transfert, au risque de voir partir un client potentiel vers la concurrence.

 

[ccciolll]

Et dans le cas où c'est le souk dans les CD d'install et dans les factures, y-a t'il un moyen de savoir, à partir des numéros de licence indiqués sur le carton d'enregistrement, à quel version de logiciel ce numéro correspond officiellement.
Exemple qqun qui a acheté 2 illustrator 3 il y a 10 ans puis à acheté la mise à jour en 5, puis 6 puis etc… pour peut-être un seul des 2.
Au final on retrouve les 2 cartons de licence en Illu3, les disques d'install 3, 5, 6 mais on sait pas si ça concerne les 2 licences ni à quelle hauteur.
Ma question est-elle claire ?

 

[Pascal 77]

Tout à fait claire, mais je la pense sans objet. En effet, il y a fort à parier que les N° de série des MàJ d'Illustrator fonctionnent comme ceux de Photoshop, c'est à dire que chaque mise à jour comporte son propre N° de série qui remplace celui de la version d'origine (ou de la MàJ précédente) qui doit juste être saisi à l'installation.

 

[ccciolll]

Tout à fait claire, mais je la pense sans objet. En effet, il y a fort à parier que les N° de série des MàJ d'Illustrator fonctionnent comme ceux de Photoshop, c'est à dire que chaque mise à jour comporte son propre N° de série qui remplace celui de la version d'origine (ou de la MàJ précédente) qui doit juste être saisi à l'installation.

BEn là, non, apparemment, les numéros de série anciens semblent acceptés par tous les Cd d'install

JE parle de VIEUX numéros de série, on est pas dans du Illustrator 9 ou CS, hein. Le CD le plus haut c'est un illustrator 7. et photoshop 4.

 

[Pascal 77]

Ah ! Ouh là, c'étaient les versions pour la machine à calculer de Pascal, ça, non ?