Mouans-Sartoux le 22 novembre 2001.
Mesdames, Messieurs, les utilisateurs de MacGeneration.
J'ai été mandaté par la communauté Européenne et la communauté Helvétique afin de définir avec vous les modalités de règlement afférentes aux dispositifs de taxations définies dans le code des impôts, article 562bis, concernant les droits d'auteurs.
Il est stipulé dans cet article que le la taxe à prélever et de 40% sur le montant brut de la transaction de quelque copyright et trademark que ce soit : © TM.
Il est stipulé en outre que vous devez acquitter un acompte à valoir sur la cotisations de la taxe sur les droits d'auteurs et de la taxe additionnelle pour 2001.
À défaut de règlement de la somme à payer à la date définie par Pierrot, une majoration de 10% sera appliquée.
Vous pouvez régler cet acompte :
1- Par paiement en ligne : internet ou minitel.
2 - Par virement.
3- Par TIP, chèque ou numéraire (dans ce cas je me déplace personnellement et j'accepte toutes boissons, locales, alcoolisés).
Le percepteur (joyeux), Pierrot